Publication des Actes Administratifs
et
Délégations de signature
Actes Administratifs
Délégations de signature
Composition du Comité d'Hygiène et de sécurité départemental des Bouches du Rhône 03/06/04
Arrêté portant délégation de signature du 01/09/05
Nombre de sièges Comité d'Hygiène et de Sécurité Départemental des Bouches du Rhône placé auprès du Comité Technique Paritaire Départemental 03/06/04
Arrêté portant délégation de signature du 01/09/05
Arrêté relatif au Règlement Départemental des Ecoles Publiques des Bouches du Rhône du 15/03/05
Arrêté portant délégation de signature des compétences propres du 02/10/06
Arrêté modificatif du Règlement Départemental des Ecoles Publiques des Bouches du Rhône du 07/04/05
Arrêté portant délégation de signature financière du 09/11/06
Arrêté modifiant la composition du CHSD13 du 02/05/05
Arrêté de délégation de signature des compétences propres du 25/10/07
Désignation des DDEN 2005 : arrêté du 03/06/05
Arrêté de délégation de signature financière du 29/10/07
Désignation des DDEN 2005 : arrêté complémentaire du 18/10/05
Arrêté de délégation de signature des compétences propres du 06/10/08
Désignation des DDEN 2005 : arrêté modificatif du 19/10/05
Arrêté de délégation de signature des compétences propres avec effet au 01/09/09
Désignation des DDEN 2005 : arrêté modificatif du 22/11/05
Arrêté de Subdélégation de signature en matière financière de M. J-Luc BENEFICE du 02/10/2009
Horaires des écoles rentrée 2005 et Arrêté
Arrêté de délégation de signature des compétences propres de M. J-Luc BENEFICE du 02/10/2009
Désignation des DDEN à la rentrée 2006 : Arrêté du 14/06/06
Arrêté relatif à la composition de la Commission Administrative Paritaire Départementale des Instituteurs et des Professeurs des écoles du 22 Janvier 2007
Calendrier dérogatoire des écoles - Rentrée 2006 : Arrêté du 23/02/07
Modification d'horaires dans les écoles - Rentrée 2006 : Arrêté du 23/02/07
Modification des horaires de certaines écoles à la Rentrée 2007
Aménagement du week-end du 8 Mai 2008
Dérogation aux horaires d'enseignement de certaines écoles publiques des B.duRh. : Arrêté du 04/12/07
Arrêté portant détermination de l'effectif maximum dans chaque collège - Rentrée 2008
Arrêté du 28/09/07 portant nomination des membres titulaires et suppléants représentant l'administration au CTPD
Arrêté du 10/03/08 portant désignation des membres représentant les personnels au CTPD
Arrêté du 12/06/08 portant renouvellement des membres du Conseil Départemental de l'Education Nationale
Arrêté du 11/09/08 portant désignation des membres titulaires et suppléants représentant l'administration au CTPD
Arrêté du 20/02/09 Relatif à la Composition de la CAPD